Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J
Numéro de dépôt :
1404280
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
20/09/1995
Présentation de la marque J
Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS. JEANTET DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS. JEANTET DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63489 - Publication au BOPI 1992-06-01